CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE & D’UTILISATION
1. OBJET ET ACCEPTATION
Le site Velvet Motion (https://velvetmotion.vip) propose un service d’abonnement à une galerie de contenus numériques artistiques réservés aux adultes. L’accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. CONDITIONS D’ACCÈS ET MAJORITÉ
STRICTEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES DE 18 ANS ET PLUS. En accédant au site et en souscrivant à un abonnement, vous certifiez sur l’honneur être majeur selon les lois de votre pays de résidence (minimum 18 ans). L’utilisation de fausses informations pour contourner cette restriction est strictement interdite.
3. ABONNEMENT ET PAIEMENT
Offre : Le “Velvet VIP Pass” donne un accès illimité à la galerie exclusive.
Tarif : 15 € par mois.
Facturation : Le paiement est effectué via nos partenaires sécurisés (CCBill). L’abonnement est à renouvellement automatique. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment depuis votre espace membre.
4. DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur. En accédant aux vidéos, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation. Aucun remboursement ne sera effectué une fois le contenu consommé.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu présent sur Velvet Motion est protégé par le droit d’auteur. Le téléchargement, l’enregistrement, la capture d’écran ou la redistribution du contenu sur d’autres plateformes (réseaux sociaux, forums, tubes) est strictement interdit. Toute infraction entraînera la clôture immédiate du compte sans remboursement et des poursuites judiciaires.
6. CONFORMITÉ (Loi 2257)
All models appearing on this website were 18 years or older at the time of photography/filming. Documentation for 18 U.S.C. 2257 compliance is kept on file by the site operator.